Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la leçon de Jazz
HERVE Antoine

Numéro de dépôt :
3790992
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2020
la leçon de Jazz de HERVE Antoine

Présentation de la marque la leçon de Jazz

Déposée le 16 décembre 2010 par HERVE Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la leçon de Jazz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est HERVE Antoine domicilié(e) 35 rue de Turbigo - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me TAHAR Edmond, TAHAR & ROSNAY-VEIL (SCP), Cabinet d'avocats domicilié(e) 9 rue de Sontay - 75116 - PARIS - France.

La marque la leçon de Jazz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la leçon de Jazz est expirée depuis le 16 décembre 2020.

HERVE Antoine a également déposé les autres marques suivantes : Une Histoire du Jazz


HERVE Antoine - 35 rue de Turbigo - 75003 - PARIS - France


Me TAHAR Edmond, TAHAR & ROSNAY-VEIL (SCP), Cabinet d'avocats - 9 rue de Sontay - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 3 avril 2012 - Rejet partiel n°573021 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-03

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.